bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation

Décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806231D)

Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806377A)

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806382A)

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV

Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : MENE1806603A)

Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations

Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806394A)

Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806391A)

Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup

Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806373A)

Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup

Arrêté du 9-3-2018 (NOR : ESRS1806376A)