Décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806231D)
Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation
Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806377A)
Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806382A)
Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : MENE1806603A)
Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV
Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806394A)
Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation -
Bassins de recrutement de référence des formations
Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806391A)
Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation -
Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
Arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR : ESRS1806373A)
Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
Arrêté du 9-3-2018 (NOR : ESRS1806376A)
Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
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