Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation
    décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806231D)
  • Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806377A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806382A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR MENE1806603A)
  • Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806394A)
  • Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806391A)
  • Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR ESRS1806373A)
  • Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
    arrêté du 9-3-2018 (NOR ESRS1806376A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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