Bulletin officiel n°6 du 9 février 2017 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 466.23 KO Télécharger le BO PDF - 802.49 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de l'éducation et de l'enseignement supérieur Liste du 10-1-2017 - J.O. du 10-1-2017 (NOR : CTNR1636064K) Commission d'enrichissement de la langue française Traitements et indemnités, avantages sociaux Indemnité de départ volontaire : modalités de versement Circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017 (NOR : MENH1605198C) Indemnités exceptionnelles Enseignements primaire et secondaire Lancement de l'opération « Le Printemps d'École en chœur » Note de service n° 2017-016 du 3-2-2017 (NOR : MENE1703383N) Actions éducatives Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 22-9-2016 (NOR : MENA1700045A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints techniques de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 22-9-2016 (NOR : MENA1700046A) Conseils, comités, commissions Nomination des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification Arrêté du 14-10-2016 (NOR : MENA1700047A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 13-1-2017 (NOR : MENF1700034A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Arrêté du 13-1-2017 (NOR : MENF1700033A) Conseils, comités et commissions Directeur académique et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 16-1-2017 - J.O. du 18-1-2017 (NOR : MENH1638038D) Nomination Inscription et nomination au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2017 Arrêté du 13-1-2017 (NOR : MENH1700036A) Tableau d'avancement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
