Bulletin officiel n°46 du 15 décembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 878.42 KO Télécharger le BO PDF - 270.25 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Création de la spécialité accompagnement, soins et services à la personne de BEP et fixant ses modalités de délivrance : modification Arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR : MENE1631870A) Brevet d'études professionnelles Définition du certificat d'aptitude professionnelle petite enfance et fixant ses conditions de délivrance : modification Arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR : MENE1631868A) Certificat d'aptitude professionnelle Définition du CAP agent de prévention et de médiation et conditions de délivrance : modification Arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 30-11-2016 (NOR : MENE1631867A) Certificat d'aptitude professionnelle Définition et conditions de délivrance de la mention complémentaire « Aide à domicile » : modification Arrêté du 3-11-2016 - J.O. du 26-11-2016 (NOR : MENE1631869A) Mention complémentaire Chorales scolaires Circulaire n° 2016-201 du 13-12-2016 (NOR : MENE1636914C) École, collège et lycée Calendrier de la session 2017 Note de service n° 2016-188 du 9-12-2016 (NOR : MENE1634902N) Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique Personnels Affectation des personnels dans les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre - année scolaire 2017-2018 Note n° 2016-199 du 9-12-2016 (NOR : MENE1635859N) Mouvement Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 7-11-2016 (NOR : MENJ1600891A) Conseils, comités, commissions Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et des membres du jury national du diplôme initial de langue française - année 2017 Arrêté du 17-11-2016 - J.O. du 3-12-2016 (NOR : MENE1633472A) Conseils, comités et commissions Directeurs académiques et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale Décret du 30-11-2016 - J.O. du 1-12-2016 (NOR : MENH1630815D) Nominations Informations générales Candidature à des emplois de directeur national, régional ou départemental de l'UNSS - année scolaire 2017-2018 Circulaire n° 2016-189 du 9-12-2016 (NOR : MENH1633240C) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
