bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016

Enseignements secondaire et supérieur

Partenariat

Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

du 22-7-2016 (NOR : MENE1600684X)

Enseignements primaire et secondaire

Conseils, comités et commissions

Création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification

Décret n° 2016-1244 du 22-9-2016 - J.O. du 25-9-2016 (NOR : MENE1621761D)

Diplôme national du brevet

Instructions à l'attention des membres de la commission nationale et des sous-commissions d'élaboration des sujets du diplôme national du brevet relatives à l'élaboration des sujets des épreuves écrites - session 2017

Note de service n° 2016-144 du 28-9-2016 (NOR : MENE1627430N)

Actions éducatives

Opération de promotion des droits de l'enfant intitulée « Agis pour tes droits, de l'expression à l'action » 2016

n° 2016-136 du 16-9-2016 (NOR : MENE1625040N)

Actions éducatives

Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l'administration innovante et des journées de l'innovation pédagogique

n° 2016-141 du 27-9-2016 (NOR : MENG1600711N)

Personnels

Formation professionnelle continue

Modification du calendrier des sessions 2016-2018 du diplôme de compétence en langue

Note de service n° 2016-139 du 26-9-2016 (NOR : MENE1625990C)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification

Arrêté du 12-9-2016 (NOR : MENH1600693A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification

Arrêté du 14-9-2016 (NOR : MENJ1600707A)

Conseils, comités et commissions

Nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification

Arrêté du 26-9-2016 (NOR : MENE1600701A)

Nomination et détachement

Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétaire général adjoint chargé des moyens, finances et patrimoine au rectorat de l'académie de la Martinique

Arrêté du 7-9-2016 (NOR : MENH1600688A)

Nomination et détachement

Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétaire général adjoint chargé de la mise en œuvre de la politique académique de gestion des ressources humaines au rectorat de l'académie de la Martinique

Arrêté du 7-9-2016 (NOR : MENH1600689A)

Nomination et détachement

Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint au secrétaire général d'académie, directeur de l'expertise et du soutien au rectorat de l'académie de Guadeloupe

Arrêté du 9-9-2016 (NOR : MENH1600692A)