Bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 937.09 KO Télécharger le BO PDF - 434.16 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche Protocole d'accord du 22-7-2016 (NOR : MENE1600684X) Partenariat Enseignements primaire et secondaire Création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification Décret n° 2016-1244 du 22-9-2016 - J.O. du 25-9-2016 (NOR : MENE1621761D) Conseils, comités et commissions Instructions à l'attention des membres de la commission nationale et des sous-commissions d'élaboration des sujets du diplôme national du brevet relatives à l'élaboration des sujets des épreuves écrites - session 2017 Note de service n° 2016-144 du 28-9-2016 (NOR : MENE1627430N) Diplôme national du brevet Opération de promotion des droits de l'enfant intitulée « Agis pour tes droits, de l'expression à l'action » 2016 Note n° 2016-136 du 16-9-2016 (NOR : MENE1625040N) Actions éducatives Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l'administration innovante et des journées de l'innovation pédagogique Note n° 2016-141 du 27-9-2016 (NOR : MENG1600711N) Actions éducatives Personnels Modification du calendrier des sessions 2016-2018 du diplôme de compétence en langue Note de service n° 2016-139 du 26-9-2016 (NOR : MENE1625990C) Formation professionnelle continue Mouvement du personnel Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modification Arrêté du 12-9-2016 (NOR : MENH1600693A) Conseils, comités et commissions Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification Arrêté du 14-9-2016 (NOR : MENJ1600707A) Conseils, comités et commissions Nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification Arrêté du 26-9-2016 (NOR : MENE1600701A) Conseils, comités et commissions Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétaire général adjoint chargé des moyens, finances et patrimoine au rectorat de l'académie de la Martinique Arrêté du 7-9-2016 (NOR : MENH1600688A) Nomination et détachement Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétaire général adjoint chargé de la mise en œuvre de la politique académique de gestion des ressources humaines au rectorat de l'académie de la Martinique Arrêté du 7-9-2016 (NOR : MENH1600689A) Nomination et détachement Administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjoint au secrétaire général d'académie, directeur de l'expertise et du soutien au rectorat de l'académie de Guadeloupe Arrêté du 9-9-2016 (NOR : MENH1600692A) Nomination et détachement Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
