Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.11 MO Télécharger le BO PDF - 261.35 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2016-2017 Circulaire n° 2016-088 du 6-6-2016 (NOR : MENS1608597C) Bourses et aides aux étudiants Enseignements primaire et secondaire Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogation Arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR : MENE1612048A) Brevet professionnel Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel banque : abrogation Arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR : MENE1612050A) Brevet professionnel Règlement d'examen : modification Arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR : MENE1611292A) Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des directeurs et responsables des services de l'éducation des villes (Andev) Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600398A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale pour les enfants intellectuellement précoces (Anpeip) Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600399A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Autistes sans frontières, coordination nationale Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600400A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre contre les manipulations mentales (CCMM) Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600401A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération nationale solidarité femmes (FNSF) Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600402A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Réseau national français des entreprises d'entrainement ou pédagogiques (REEP Euro Ent' Ent) Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600403A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sakado Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600404A) Partenariat Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Solidarité Sida Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENE1600405A) Partenariat Le parcours citoyen de l'élève Circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016 (NOR : MENE1616142C) Actions éducatives Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation Circulaire n° 2016-093 du 20-6-2016 (NOR : MENE1616710C) Bourses de collège Instauration et organisation de la cérémonie républicaine de remise du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale Note de service n° 2016-090 du 22-6-2016 (NOR : MENE1615562N) Diplôme national du brevet et certificat de formation générale Mouvement du personnel Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie de Strasbourg Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENH1600409A) Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Versailles Arrêté du 7-6-2016 (NOR : MENH1600412A) Nomination Informations générales Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2016 Avis (NOR : MENH1600385V) Vacance de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
