Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016
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Enseignements secondaire et supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603266A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne
Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603414A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR : MENS1604265A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés
Arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603374A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604004A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS forge
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604060A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604105A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604248A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles
Arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603265A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604338A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604381A)
Brevet de technicien supérieur
Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement
Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604472A)
Brevet de technicien supérieur
Enseignements primaire et secondaire
Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification
Arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR : MENE1605434A)
Brevet professionnel
Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance
Arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR : MENE1606239A)
Baccalauréat professionnel
« Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques
Circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR : MENE1607984C)
Climat scolaire
Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel
Circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR : MENE1608407C)
Voie professionnelle
Réussir l'entrée au lycée professionnel
Circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR : MENE1608562C)
Voie professionnelle
Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2017 et 2018
Note de service n° 2016-028 du 17-3-2016 (NOR : MENE1606946N)
Sections internationales américaines
Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves
Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 (NOR : MENE1608104N)
Vie scolaire
Personnels
Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l'éducation nationale en contact habituel avec des mineurs
Instruction du 25-3-2016 (NOR : MENH1600265J)
Traitement automatisé des données
Mouvement du personnel
Informations générales
Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017
Avis (NOR : MENS1600194V)
Vacance de postes
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