Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.3 MO Télécharger le BO PDF - 1003.4 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603266A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne Arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603414A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR : MENS1604265A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés Arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603374A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604004A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS forge Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604060A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604105A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604248A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles Arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1603265A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604338A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604381A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d'agencement Arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR : MENS1604472A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification Arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016 (NOR : MENE1605434A) Brevet professionnel Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance Arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016 (NOR : MENE1606239A) Baccalauréat professionnel « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques Circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016 (NOR : MENE1607984C) Climat scolaire Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel Circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016 (NOR : MENE1608407C) Voie professionnelle Réussir l'entrée au lycée professionnel Circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016 (NOR : MENE1608562C) Voie professionnelle Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2017 et 2018 Note de service n° 2016-028 du 17-3-2016 (NOR : MENE1606946N) Sections internationales américaines Participation des enseignants d'éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves Note de service n° 2016-043 du 21-3-2016 (NOR : MENE1608104N) Vie scolaire Personnels Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l'éducation nationale en contact habituel avec des mineurs Instruction du 25-3-2016 (NOR : MENH1600265J) Traitement automatisé des données Mouvement du personnel Secrétaire général de l'académie de Nantes Arrêté du 10-3-2016 (NOR : MENH1600210A) Nomination Informations générales Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017 Avis (NOR : MENS1600194V) Vacance de postes Bas de page Abonnez-vous au Bulletin hebdo Recevez chaque jeudi, le sommaire du bulletin officiel directement dans votre messagerie dès sa parution.Je m'abonne au Bulletin hebdo ! Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
