Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 701.52 KO Télécharger le BO PDF - 351.75 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Rôle et composition de la commission nationale d'action sociale, des commissions académiques et départementales d'action sociale et de la commission centrale d'action sociale : modification Arrêté du 28-1-2016 (NOR : MENH1600127A) Action sociale Traitements et indemnités, avantages sociaux Exécution financière Convention du 4-2-2016 (NOR : MENA1600134X) Délégation de gestion entre services Exécution financière Convention du 22-1-2016 (NOR : MENF1600141X) Délégation de gestion entre services Exécution financière Convention du 1-2-2016 (NOR : MENA1600135X) Délégation de gestion entre services Enseignements secondaire et supérieur Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS - session 2017 Note de service n° 2016-012 du 9-2-2016 (NOR : MENS1603589N) BTS Enseignements primaire et secondaire Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification Arrêté du 4-1-2016 - J.O. du 20-1-2016 (NOR : MENE1600098A) Double délivrance CIO de l'académie de Nancy-Metz Arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 27-1-2016 (NOR : MENE1601121A) Centres d'information et d'orientation Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires Circulaire n° 2016-017 du 8-12-2015 (NOR : MENE1604871C) Sécurité Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature - sessions 2017, 2018 et 2019 Note de service n° 2016-013 du 15-2-2016 (NOR : MENE1603376N) Sections internationales japonaises Définition de l'épreuve de littérature de la série littéraire applicable - session 2016 Note de service n° 2016-015 du 1-3-2016 (NOR : MENE1604128N) Baccalauréat Personnels Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale au titre de l'année 2016 Note de service n° 2016-018 du 1-3-2016 (NOR : MENH1604059N) Liste d'aptitude Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d'EPS Note de service n° 2016-021 du 26-2-2016 (NOR : MENF1605367N) Listes d'aptitude exceptionnelles Accès à la hors classe des professeurs des écoles - année 2016 Note de service n° 2016-023 du 2-3-2016 (NOR : MENH1602542N) Tableau d'avancement Mouvement du personnel Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 10-2-2016 - J.O. du 12-2-2016 (NOR : MENH1602205D) Nomination Directrice académique des services de l'éducation nationale Décret du 12-2-2016 - J.O. du 14-2-2016 (NOR : MENH1602206D) Nomination Informations générales Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe Avis - J.O. du 13-2-2016 (NOR : MENI1603216V) Avis de vacance Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
