Bulletin officiel n°48 du 24 décembre 2015
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Organisation générale
Arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation : modification
Arrêté du 18-11-2015 - J.O. du 4-12-2015 (NOR : MENA1524392A)
Administration centrale du MEN et du MESR
Enseignements primaire et secondaire
Généralisation de l'application « Dém'Act » mettant en application les dispositions du décret n° 2015-750 du 24 juin 2015 relatif au traitement dématérialisé d'actes des établissements publics locaux d'enseignement du MEN et modifiant les dispositions réglementaires du code de l'éducation relatives à l'organisation et au fonctionnement de ces établissements
Arrêté du 18-11-2015 - J.O. du 27-11-2015 (NOR : MENG1526481A)
Établissements publics locaux d'enseignement
Modification
Arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR : MENE1530367A)
Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l'année 2016 et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2015-2016
Circulaire n° 2015-229 du 22-12-2015 (NOR : MENE1531791C)
Diplômes
Personnels
Accès au grade de professeur agrégé hors classe
Note de service n° 2015-212 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527413N)
Promotion corps-grade
Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation
Note de service n° 2015-213 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527518N)
Promotions corps-grade
Accès au corps des professeurs agrégés
Note de service n° 2015-214 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527404N)
Promotions corps-grade
Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
Note de service n° 2015-215 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527424N)
Promotions corps-grade
Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
Note de service n° 2015-216 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527415N)
Promotions corps-grade
Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
Note de service n° 2015-217 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527412N)
Promotions corps-grade
Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
Note de service n° 2015-218 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527423N)
Promotions corps-grade
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
Note de service n° 2015-219 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527408N)
Mouvement
Mouvement du personnel
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
Arrêté du 30-11-2015 (NOR : MENH1500768A)
Conseils, comités, commissions
Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification
Arrêté du 9-12-2015 (NOR : MENH1500761A)
Conseils, comités et commissions
Inspection générale de l'éducation nationale
Décret du 27-11-2015 - J.O. du 29-11-2015 (NOR : MENI1524001D)
Nomination
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 27-11-2015 - J.O. du 29-11-2015 (NOR : MENH1527066D)
Nomination
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2016 : modification
Arrêté du 27-11-2015 (NOR : MENH1500762A)
Nominations
Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du Caer - session 2016 : modification
Arrêté du 27-11-2015 (NOR : MENH1500763A)
Nominations
Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2016 : modification
Arrêté du 27-11-2015 (NOR : MENH1500764A)
Nominations
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 2-12-2015 - J.O. du 4-12-2015 (NOR : MENH1527065D)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Poitiers
Arrêté du 4-12-2015 (NOR : MENH1500771A)
Nomination et détachement
Secrétaire général de l'académie de Grenoble
Arrêté du 10-12-2015 (NOR : MENH1500794A)
Nomination et détachement
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