bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°48 du 24 décembre 2015

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation : modification

Arrêté du 18-11-2015 - J.O. du 4-12-2015 (NOR : MENA1524392A)

Enseignements primaire et secondaire

Établissements publics locaux d'enseignement

Généralisation de l'application « Dém'Act » mettant en application les dispositions du décret n° 2015-750 du 24 juin 2015 relatif au traitement dématérialisé d'actes des établissements publics locaux d'enseignement du MEN et modifiant les dispositions réglementaires du code de l'éducation relatives à l'organisation et au fonctionnement de ces établissements

Arrêté du 18-11-2015 - J.O. du 27-11-2015 (NOR : MENG1526481A)

Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Modification

Arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR : MENE1530367A)

Diplômes

Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l'année 2016 et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2015-2016

Circulaire n° 2015-229 du 22-12-2015 (NOR : MENE1531791C)

Vie scolaire

Protection des espaces scolaires

du 22-12-2015 (NOR : INTK1520205J)

Personnels

Promotion corps-grade

Accès au grade de professeur agrégé hors classe

Note de service n° 2015-212 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527413N)

Promotions corps-grade

Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation

Note de service n° 2015-213 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527518N)

Promotions corps-grade

Accès au corps des professeurs agrégés

Note de service n° 2015-214 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527404N)

Promotions corps-grade

Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation

Note de service n° 2015-215 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527424N)

Promotions corps-grade

Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège

Note de service n° 2015-216 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527415N)

Promotions corps-grade

Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2015-217 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527412N)

Promotions corps-grade

Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

Note de service n° 2015-218 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527423N)

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale

Note de service n° 2015-219 du 17-12-2015 (NOR : MENH1527408N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 30-11-2015 (NOR : MENH1500768A)

Conseils, comités et commissions

Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 9-12-2015 (NOR : MENH1500761A)

Nomination

Inspection générale de l'éducation nationale

Décret du 27-11-2015 - J.O. du 29-11-2015 (NOR : MENI1524001D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 27-11-2015 - J.O. du 29-11-2015 (NOR : MENH1527066D)

Nominations

Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du Caer - session 2016 : modification

Arrêté du 27-11-2015 (NOR : MENH1500762A)

Nominations

Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du Caer - session 2016 : modification

Arrêté du 27-11-2015 (NOR : MENH1500763A)

Nominations

Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement général et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2016 : modification

Arrêté du 27-11-2015 (NOR : MENH1500764A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 2-12-2015 - J.O. du 4-12-2015 (NOR : MENH1527065D)

Nomination et détachement

Secrétaire général de l'académie de Poitiers

Arrêté du 4-12-2015 (NOR : MENH1500771A)

Nomination et détachement

Secrétaire général de l'académie de Grenoble

Arrêté du 10-12-2015 (NOR : MENH1500794A)

Nominations

Médiateurs académiques

Arrêté du 14-12-2015 (NOR : MENB1500780A)