bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°28 du 9 juillet 2015

Organisation générale

Partenariat

Protocole d'accord entre la branche accident du travail/maladie professionnelle et le MENESR

du 13-11-2014 (NOR : MENE1500378X)

Enseignements secondaire et supérieur

Examens et diplômes

Organisation de la session 2016 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 16-6-2015 (NOR : MENS1501210A)

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2015-2016

Circulaire n° 2015-101 du 9-6-2015 (NOR : MENS1509669C)

BTS

Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2016

Note de service n° 2015-100 du 18-6-2015 (NOR : MENS1513506N)

Enseignements primaire et secondaire

Certificat d'aptitude professionnelle

Spécialité installateur en froid et conditionnement d'air : création et modalités de délivrance

Arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR : MENE1513150A)

Brevet professionnel

Spécialité conducteur d'engins, travaux publics et carrières : modalités de délivrance

Arrêté du 2-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR : MENE1513145A)

Établissements publics locaux d'enseignement

Organisation et fonctionnement : modification

Arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 28-6-2015 (NOR : MENG1513272A)

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification

Arrêté du 29-6-2015 (NOR : MENE1500330A)

Écoles et établissements scolaires publics

Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification

Arrêté du 29-6-2015 (NOR : MENE1500331A)

Actions éducatives

Parcours Avenir

Arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR : MENE1514295A)

Actions éducatives

Parcours d'éducation artistique et culturelle

Arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR : MENE1514630A)

Sections internationales portugaises

Programme limitatif d'enseignement de langue et littérature des sections internationales portugaises - sessions 2016, 2017, 2018

Note de service n° 2015-098 du 26-6-2015 (NOR : MENE1514417N)

Personnels

Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015

Arrêté du 11-6-2015 (NOR : MENH1500380A)

Formation continue des enseignants

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2015-2016

Circulaire n° 2015-099 du 1-7-2015 (NOR : MENE1514593C)

Appel à candidatures

Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Note de service n° 2015-103 du 2-7-2015 (NOR : MENC1515083N)

Enseignants du second degré

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2016

Note de service n° 2015-107 du 8-7-2015 (NOR : MENH1515820N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil national éducation économie

Arrêté du 15-6-2015 - J.O. du 23-6-2015 (NOR : MENE1513674A)

Conseils, comités et commissions

Résultats de l'élection des représentants des lycéens au Conseil supérieur de l'éducation

Décision du 16-4-2015 (NOR : MENJ1500367S)

Fin de fonctions et nomination

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 19-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR : MENH1513077D)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Décret du 10-6-2015 - J.O. du 12-6-2015 (NOR : MENI1511931D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 18-6-2015 - J.O. du 20-6-2015 (NOR : MENH1512332D)

Nomination

Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2015

Arrêté du 11-6-2015 (NOR : MENH1500372A)

Informations générales

Recrutement

Inspecteur santé et sécurité au travail pour les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les locaux de l'administration centrale du MENESR

Avis du 30-6-2015 (NOR : MENI1501208V)