Bulletin officiel n°19 du 7 mai 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
    Modalités de prise en charge des frais
    circulaire n° 2015-075 du 27-4-2015 (NOR MENF1508294C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréats général et technologique
    Modèles du diplôme
    arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 16-4-2015 (NOR MENE1508271A)
  • Concours général des lycées
    Calendrier - session 2015
    note de service n° 2015-076 du 4-5-2015 (NOR MENE1510326N)
  • Actions éducatives
    Journée des arts à l'école
    note de service n° 2015-078 du 5-5-2015 (NOR MENE1510657N)

Personnels

  • Commissions consultatives mixtes
    Règlement intérieur type des commissions consultatives mixtes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
    arrêté du 3-4-2015 - J.O. du 19-4-2015 (NOR MENF1506207A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 16-4-2015 (NOR MENH1500286A)
  • Nomination
    Délégué académique au numérique de l'académie de Bordeaux
    arrêté du 16-4-2015 (NOR MENH1500284A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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