Bulletin officiel n°4 du 22 janvier 2015 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.14 MO Télécharger le BO PDF - 276.44 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Établissement public de création et d'accompagnement pédagogiques dénommé Réseau Canopé Décret n° 2014-1631 du 26-12-2014 - J.O. du 28-12-2014 (NOR : MENF1425828D) Organisation administrative, financière et territoriale Enseignements primaire et secondaire Fusion de CIO de l'académie de Rennes Arrêté du 2-9-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENE1420879A) Centre d'information et d'orientation Mise en œuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçons à l'École Circulaire n° 2015-003 du 20-1-2015 (NOR : MENE1500237C) Actions éducatives Personnels Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel Arrêté du 24-12-2014 (NOR : NORMENA1500019A) CHSCT Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans le réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - année scolaire 2015-2016 Note de service n° 2015-010 du 16-1-2015 (NOR : MENH1500909N) Détachement Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015 Note de service n° 2015-007 du 16-1-2015 (NOR : NORMENH1500783N) Liste d'aptitude Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2015 Note de service n° 2015-008 du 16-1-2015 (NOR : MENH1500771N) Personnels de direction Titularisation au 1er septembre 2015 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2014 Note de service n° 2015-009 du 16-1-2015 (NOR : MENH1500777N) Personnels de direction Mouvement du personnel Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 22-12-2014 (NOR : MENA1500007A) Conseils, comités, commissions Vice-recteur de la Polynésie française Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1428151D) Nomination Directeur général du réseau Canopé Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1429374D) Nomination Directrice académique des services de l'éducation nationale Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1428840D) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1428681D) Nomination Directeur général des services de l'Institut polytechnique de Grenoble Arrêté du 22-12-2014 (NOR : MENH1501002A) Nomination Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Montpellier Arrêté du 29-12-2014 (NOR : MENH1500018A) Nomination Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Paris, chancellerie des universités Arrêté du 5-1-2015 (NOR : MENH1500020A) Nomination Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg Arrêté du 6-1-2015 (NOR : MENH1500021A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
