bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°4 du 22 janvier 2015

Organisation générale

Organisation administrative, financière et territoriale

Établissement public de création et d'accompagnement pédagogiques dénommé Réseau Canopé

Décret n° 2014-1631 du 26-12-2014 - J.O. du 28-12-2014 (NOR : MENF1425828D)

Enseignements primaire et secondaire

Centre d'information et d'orientation

Fusion de CIO de l'académie de Rennes

Arrêté du 2-9-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENE1420879A)

Actions éducatives

Mise en œuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçons à l'École

Circulaire n° 2015-003 du 20-1-2015 (NOR : MENE1500237C)

Personnels

CHSCT

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel

Arrêté du 24-12-2014 (NOR : NORMENA1500019A)

Détachement

Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés, d'éducation et d'orientation du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans le réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (hors réseau AEFE) - année scolaire 2015-2016

Note de service n° 2015-010 du 16-1-2015 (NOR : MENH1500909N)

Liste d'aptitude

Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2015

Note de service n° 2015-007 du 16-1-2015 (NOR : NORMENH1500783N)

Personnels de direction

Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2015

Note de service n° 2015-008 du 16-1-2015 (NOR : MENH1500771N)

Personnels de direction

Titularisation au 1er septembre 2015 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2014

Note de service n° 2015-009 du 16-1-2015 (NOR : MENH1500777N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 22-12-2014 (NOR : MENA1500007A)

Nomination

Vice-recteur de la Polynésie française

Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1428151D)

Nomination

Directeur général du réseau Canopé

Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1429374D)

Nomination

Directrice académique des services de l'éducation nationale

Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1428840D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR : MENH1428681D)

Nomination

Directeur général des services de l'Institut polytechnique de Grenoble

Arrêté du 22-12-2014 (NOR : MENH1501002A)

Nomination

Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Montpellier

Arrêté du 29-12-2014 (NOR : MENH1500018A)

Nomination

Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Paris, chancellerie des universités

Arrêté du 5-1-2015 (NOR : MENH1500020A)

Nomination

Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg

Arrêté du 6-1-2015 (NOR : MENH1500021A)