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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°1 du 1er janvier 2015

Enseignements secondaire et supérieur

Partenariat

Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

Protocole d'accord du 6-11-2014 (NOR : MENE1400726X)

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Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire

Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire

Circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014 (NOR : MENE1427925C)

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Écoles maternelles et élémentaires

Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire

Circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014 (NOR : MENE1430176C)

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Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse

Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2015

Note de service n° 2014-176 du 16-12-2014 (NOR : MENE1427937N)

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Épreuves de l'enseignement artistique

Œuvres et thèmes de référence - année scolaire 2015-2016 et session 2016 du baccalauréat

Note de service n° 2014-178 du 16-12-2014 (NOR : MENE1428102N)

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Personnels

Promotions corps-grade

Accès au grade de professeur agrégé hors classe

Note de service n° 2014-169 du 16-12-2014 (NOR : MENH1427035N)

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Promotions corps-grade

Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation

Note de service n° 2014-171 du 16-12-2014 (NOR : MENH1427040N)

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Mouvement

Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2015-2016

Note de service n° 2014-179 du 16-12-2014 (NOR : MENH1428082N)

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Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification

Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1400740A)

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Nomination

Chef de service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon

Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1400760A)

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Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 1-12-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR : MENH1425598D)

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Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 1-12-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR : MENH1425865D)

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Nomination

Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Versailles

Arrêté du 19-11-2014 (NOR : MENH1400711A)

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Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Versailles

Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENH1400724A)

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Nomination

Délégué académique au numérique de l'académie de Créteil

Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENH1400723A)

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Nomination

Médiateurs académiques

Arrêté du 17-12-2014 (NOR : MENB1400722A)

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