Bulletin officiel n°47 du 18 décembre 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • École nationale supérieure Louis-Lumière
    Dates des épreuves du concours d'admission à la formation initiale et nombre maximum de candidats à admettre - session 2015
    arrêté du 13-11-2014 - J.O. du 5-12-2014 (NOR MENS1426174A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Écoles d'ingénieurs
    Admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs
    arrêté du 17-10-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR MENS1411680A)
  • BTS
    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes numériques, option A : informatique et réseaux, option B électronique et communication : modification
    arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 5-12-2014 (NOR MENS1424899A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Scolarisation des élèves en situation de handicap
    Dispositions diverses
    décret n° 2014-1485 du 11-12-2014 - J.O. du 12-12-2014 (NOR MENE1423779D)
  • Relations école-famille
    Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants - année scolaire 2014-2015
    circulaire n° 2014-165 du 14-11-2014 (NOR MENE1428228C)
  • Activités éducatives
    Lycéens en Avignon - année 2015
    circulaire n° 2014-166 du 10-12-2014 (NOR MENE1428099C)

Personnels

  • Avancement
    Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2015, 2016 et 2017
    arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 12-12-2014 (NOR MENH1426584A)
  • Formation continue
    Présentation des priorités du plan national de formation en direction des cadres pédagogiques et administratifs du ministère de l'éducation nationale
    circulaire n° 2014-167 du 16-12-2014 (NOR MENE1428437C)
  • Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
    Sélection annuelle - année 2015
    note de service n° 2014-157 du 10-12-2014 (NOR MENH1427933N)
  • Promotions corps-grade
    Accès au corps des professeurs agrégés
    note de service n° 2014-168 du 16-12-2014 (NOR MENH1427047N)
  • Promotions corps-grade
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2014-170 du 16-12-2014 (NOR MENH1427051N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2014-172 du 16-12-2014 (NOR MENH1427046N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2014-173 du 16-12-2014 (NOR MENH1427052N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n° 2014-174 du 16-12-2014 (NOR MENH1427026N)
  • Mouvement
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
    note de service n° 2014-175 du 16-12-2014 (NOR MENH1427062N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Réduction de la durée des mandats des membres de certains CHSCT des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 28-10-2014 - J.O. du 27-11-2014 (NOR MENH1422396A)
  • Nomination
    Directeur de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Versailles au sein de l'université de Cergy-Pontoise
    arrêté du 11-12-2014 (NOR MENS1401265A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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