Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 457.96 KO Télécharger le BO PDF - 542.61 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Prorogation de l'habilitation des entreprises du médicament apprentissage à collecter la taxe d'apprentissage Arrêté du 22-10-2014 - J.O. du 26-11-2014 (NOR : MENE1425150A) Taxe d'apprentissage Enseignement supérieur et recherche Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2015 Circulaire n° 2014-0020 du 13-11-2014 (NOR : MENS1426233C) Écoles normales supérieures Enseignements secondaire et supérieur Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages Décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014 (NOR : MENS1422390D) Formation - stages Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion Arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR : MENS1424911A) BTS Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification Arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR : MENS1424903A) BTS Enseignements primaire et secondaire Baccalauréats professionnels : modification Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 19-11-2014 (NOR : MENE1426110A) Concours général des métiers Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2015 Note de service n° 2014-161 du 3-12-2014 (NOR : MENE1427956N) Diplôme national du brevet Avenant à la convention de coopération conclue le 5 juin 2009 entre le ministère de l'éducation nationale et les entreprises du médicament apprentissage Avenant du 22-10-2014 (NOR : MENE1400604X) Partenariat Mouvement du personnel Directrice académique des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 21-11-2014 - J.O. du 23-11-2014 (NOR : MENH1422979D) Nominations Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 21-11-2014 - J.O. du 23-11-2014 (NOR : MENH1425458D) Nomination Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2015 : modification Arrêté du 13-11-2014 (NOR : MENH1400658A) Nomination Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Toulouse Arrêté du 14-11-2014 (NOR : MENH1400659A) Détachement Reconduction dans les fonctions d'adjointe au doyen de l'IGEN Arrêté du 1-12-2014 (NOR : MENI1400664A) Nomination Correspondant académique de l'académie de Montpellier Arrêté du 1-12-2014 (NOR : MENI1400665A) Nomination Assesseur du doyen de l'IGEN Arrêté du 1-12-2014 (NOR : MENI140666A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
