bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Prorogation de l'habilitation des entreprises du médicament apprentissage à collecter la taxe d'apprentissage

Arrêté du 22-10-2014 - J.O. du 26-11-2014 (NOR : MENE1425150A)

Enseignement supérieur et recherche

Écoles normales supérieures

Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2015

Circulaire n° 2014-0020 du 13-11-2014 (NOR : MENS1426233C)

Enseignements secondaire et supérieur

Formation - stages

Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages

Décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014 (NOR : MENS1422390D)

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion

Arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR : MENS1424911A)

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification

Arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR : MENS1424903A)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des métiers

Baccalauréats professionnels : modification

Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 19-11-2014 (NOR : MENE1426110A)

Diplôme national du brevet

Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2015

Note de service n° 2014-161 du 3-12-2014 (NOR : MENE1427956N)

Partenariat

Avenant à la convention de coopération conclue le 5 juin 2009 entre le ministère de l'éducation nationale et les entreprises du médicament apprentissage

du 22-10-2014 (NOR : MENE1400604X)

Mouvement du personnel

Nominations

Directrice académique des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 21-11-2014 - J.O. du 23-11-2014 (NOR : MENH1422979D)

Nomination

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 21-11-2014 - J.O. du 23-11-2014 (NOR : MENH1425458D)

Nomination

Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d'enseignement technique et des concours réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d'enseignement privés sous contrat correspondants - session 2015 : modification

Arrêté du 13-11-2014 (NOR : MENH1400658A)

Détachement

Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Toulouse

Arrêté du 14-11-2014 (NOR : MENH1400659A)

Nomination

Reconduction dans les fonctions d'adjointe au doyen de l'IGEN

Arrêté du 1-12-2014 (NOR : MENI1400664A)

Nomination

Correspondant académique de l'académie de Montpellier

Arrêté du 1-12-2014 (NOR : MENI1400665A)

Nomination

Assesseur du doyen de l'IGEN

Arrêté du 1-12-2014 (NOR : MENI140666A)