Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 504.54 KO Télécharger le BO PDF - 627.05 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides : modification Décret n° 2014-1205 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR : MENF1420241D) Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré Extension du bénéfice des aides Décret n° 2014-1206 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR : MENF1424467D) Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré Taux des aides : modification Arrêté du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR : MENF1424476A) Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré Taux des aides : modification Arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 26-10-2014 (NOR : MENF1425198A) Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré Enseignements primaire et secondaire Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé livret scolaire du lycée pour le baccalauréat série sciences et technologies de la santé et du social en classe de première - année scolaire 2013-2014, et en classe de terminale - année scolaire 2014-2015 Arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR : MENE1424218A) Traitement automatisé de données Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2014 Circulaire n° 2014-148 du 10-11-2014 (NOR : NORMENE1426075C) Actions éducatives Organisation - session 2015 Note de service n° 2014-151 du 12-11-2014 (NOR : NORMENE1426429N) Concours général des lycées Organisation - session 2015 Note de service n° 2014-152 du 12-11-2014 (NOR : NORMENE1426359N) Concours général des métiers Mouvement du personnel Composition du conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement Décret n° 2014-1236 du 24-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR : MENE1414335D) Conseils, comités, commissions Composition de la commission d'hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d'enseignement Décret n° 2014-1237 du 24-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR : MENE1414184D) Conseils, comités, commissions Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 13-10-2014 (NOR : MENJ1400628A) Conseils, comités et commissions Renouvellement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Grenoble Arrêté du 17-11-2014 (NOR : MENH1400639A) Détachement Informations générales Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2015 Avis du 12-11-2014 (NOR : MENH1400630V) Vacances de postes Enseignants du second degré et personnels d'orientation à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire australe de février 2015 Avis du 12-11-2014 (NOR : MENH1400631V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
