Bulletin officiel n° 30 du 24 juillet 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • Bourses et aides aux étudiants
    Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2014-2015
    circulaire n° 2014-0010 du 2-7-2014 (NOR MENS1415665C)
  • Sections de techniciens supérieurs
    Accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d'études dans une autre formation d'enseignement supérieur
    décret n° 2014-791 du 9-7-2014 - J.O. du 11-7-2014 (NOR MENS1411411D)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement français à l'étranger
    Liste des écoles et des établissements
    arrêté du 20-6-2014 - J.O. du 10-7-2014 (NOR MENE1414778A)
  • CAP - BEP
    Obtention de dispenses d'unités aux examens
    arrêté du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014 (NOR MENE1414880A)
  • Baccalauréat
    Modèles du diplôme
    arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 16-7-2014 (NOR MENE1415718A)
  • Bourses de collège
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
    circulaire n° 2014-095 du 21-7-2014 (NOR MENE1417252C)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 24-6-2014 - J.O. du 9-7-2014 (NOR MENI1414994A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 30-6-2014 (NOR MENJ1400317A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Responsable de formations au Cned (site de Vanves)
    avis du 17-7-2014 (NOR MENY1400322V)
  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie au 1er septembre 2014
    avis du 17-7-2014 (NOR MENH1400324V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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