Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 4-3-2014 (NOR MENA1400129A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
    décret n° 2014-314 du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR MENE1403807D)
  • Baccalauréat
    Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
    arrêté du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR MENE1403810A)
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014
    arrêté du 24-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404775A)
  • Dispositifs relais
    Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats
    circulaire n° 2014-037 du 28-3-2014 (NOR REDE1406108C)
  • Actions éducatives
    Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014
    note de service n° 2014-043 du 26-3-2014 (NOR MENE1406984N)

Personnels

  • Partenariat
    Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale
    Accord-cadre du 20-2-2014 (NOR MENH1400131X)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 27-3-2014 (NOR MENI1400151A)
  • Nominations
    Directeur académique et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR MENH1401453D)
  • Nomination
    Directrice du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
    arrêté du 28-3-2014 (NOR MENF1400159A)
  • Nomination
    Membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information
    arrêté du 28-3-2014 (NOR MENF1400160A)
  • Nominations
    Doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 20-3-2014 (NOR MENI1400132A)
  • Nominations
    Hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2014
    arrêté du 20-3-2014 (NOR MENH1400133A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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