Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 489.28 KO Télécharger le BO PDF - 766.29 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions : modification Arrêté du 4-3-2014 (NOR : MENA1400129A) Administration centrale du MEN et du MESR Enseignements primaire et secondaire Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys Décret n° 2014-314 du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR : MENE1403807D) Baccalauréat Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys Arrêté du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR : MENE1403810A) Baccalauréat Liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014 Arrêté du 24-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR : MENE1404775A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats Circulaire n° 2014-037 du 28-3-2014 (NOR : REDE1406108C) Dispositifs relais Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014 Note de service n° 2014-043 du 26-3-2014 (NOR : MENE1406984N) Actions éducatives Personnels Accord-cadre entre le ministère de l'éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l'éducation nationale Accord-cadre du 20-2-2014 (NOR : MENH1400131X) Partenariat Mouvement du personnel Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 27-3-2014 (NOR : MENI1400151A) Nominations Directeur académique et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR : MENH1401453D) Nominations Directrice du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information Arrêté du 28-3-2014 (NOR : MENF1400159A) Nomination Membres du conseil d'orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information Arrêté du 28-3-2014 (NOR : MENF1400160A) Nomination Doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 20-3-2014 (NOR : MENI1400132A) Nominations Hors classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2014 Arrêté du 20-3-2014 (NOR : MENH1400133A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
