Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR MENA1300553A)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Carte comptable et qualité comptable en EPLE
    circulaire n° 2013-189 du 14-10-2013 (NOR MENF1300559C)
  • CSE
    Convocation
    décision du 21-11-2013 (NOR MENJ1300564S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur
    « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR ESRS1326216A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Concours général des métiers
    Baccalauréats professionnels : modification
    arrêté du 19-11-2013 - J.O. du 30-11-2013 (NOR MENE1328408A)
  • Actions éducatives
    Journée franco-allemande du 22 janvier 2014
    note de service n° 2013-188 du 4-12-2013 (NOR MENC1328934N)
  • Enseignement privé
    Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
    décision du 15-11-2013 (NOR MENJ1300557S)

Personnels

  • Promotions corps-grade
    Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation
    note de service n°2013-192 du 11-12-2013 (NOR MENH1329806N)
  • Promotions corps-grade
    Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
    note de service n° 2013-193 du 11-12-2013 (NOR MENH1329817N)
  • Promotions corps-grade
    Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive
    note de service n° 2013-194 du 11-12-2013 (NOR MENH1329813N)
  • Promotions corps-grade
    Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
    note de service n°2013-195 du 11-12-2013 (NOR MENH1329816N)
  • Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
    Sélection annuelle - année 2014
    note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR MENH1329267N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 21-11-2013 (NOR MENJ1300547A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 6-12-2013 (NOR MENA1300562A)
  • Élections
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications
    arrêté du 19-11-2013 (NOR MENA1300561A)
  • Nomination
    Directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 18-11-2013 (NOR MENH1300554A)
  • Nomination
    Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de La Réunion
    arrêté du 22-11-2013 (NOR MENH1300555A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 28-11-2013 (NOR ESRR1300358A)
  • Nominations
    Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 4-12-2013 (NOR MENE1300556S)
  • Tableau d'avancement
    Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1re classe - année 2013
    arrêté du 18-10-2013 (NOR MENH1300560A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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