Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 614.79 KO Télécharger le BO PDF - 483.49 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions : modification Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENA1300553A) Administration centrale du MEN et du MESR Carte comptable et qualité comptable en EPLE Circulaire n° 2013-189 du 14-10-2013 (NOR : MENF1300559C) Établissements publics locaux d'enseignement Convocation Décision du 21-11-2013 (NOR : MENJ1300564S) CSE Enseignements secondaire et supérieur « Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR : ESRS1326216A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Baccalauréats professionnels : modification Arrêté du 19-11-2013 - J.O. du 30-11-2013 (NOR : MENE1328408A) Concours général des métiers Journée franco-allemande du 22 janvier 2014 Note de service n° 2013-188 du 4-12-2013 (NOR : MENC1328934N) Actions éducatives Conseil supérieur de l'éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire Décision du 15-11-2013 (NOR : MENJ1300557S) Enseignement privé Personnels Avancement au grade de directeur de centre d'information et d'orientation Note de service n°2013-192 du 11-12-2013 (NOR : MENH1329806N) Promotions corps-grade Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège Note de service n° 2013-193 du 11-12-2013 (NOR : MENH1329817N) Promotions corps-grade Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive Note de service n° 2013-194 du 11-12-2013 (NOR : MENH1329813N) Promotions corps-grade Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive Note de service n°2013-195 du 11-12-2013 (NOR : MENH1329816N) Promotions corps-grade Sélection annuelle - année 2014 Note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR : MENH1329267N) Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur » Mouvement du personnel Nomination au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENJ1300547A) Conseils, comités et commissions Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification Arrêté du 6-12-2013 (NOR : MENA1300562A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF : modifications Arrêté du 19-11-2013 (NOR : MENA1300561A) Élections Directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Clermont-Ferrand Arrêté du 18-11-2013 (NOR : MENH1300554A) Nomination Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de La Réunion Arrêté du 22-11-2013 (NOR : MENH1300555A) Nomination Institut des hautes études pour la science et la technologie Arrêté du 28-11-2013 (NOR : ESRR1300358A) Nominations Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 4-12-2013 (NOR : MENE1300556S) Nominations Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1re classe - année 2013 Arrêté du 18-10-2013 (NOR : MENH1300560A) Tableau d'avancement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
