Bulletin officiel n° 46 du 12 décembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Services informatiques aux organisations » : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
    note de service n° 2013-0021 du 8-11-2013 (NOR ESRS1327372N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Éducation physique et sportive
    Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
    arrêté du 4-11-2013 - J.O. du 19-11-2013 (NOR MENE1327291A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR MENI1300551A)
  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR MENI1300550A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES : modification
    arrêté du 21-11-2013 (NOR MENA1300546A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 25-11-2013 (NOR ESRR1300346A)
  • Nomination
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 15-11-2013 - J.O. du 20-11-2013 (NOR MENH1324923D)
  • Jurys des examens
    Nomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014 : modification
    arrêté du 4-11-2013 (NOR MENH1300545A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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