Bulletin officiel n° 46 du 12 décembre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 206.8 KO Télécharger le BO PDF - 249.93 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur « Services informatiques aux organisations » : thème concernant l'épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques » Note de service n° 2013-0021 du 8-11-2013 (NOR : ESRS1327372N) BTS Enseignements primaire et secondaire Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles Arrêté du 4-11-2013 - J.O. du 19-11-2013 (NOR : MENE1327291A) Éducation physique et sportive Mouvement du personnel Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENI1300551A) Conseils, comités et commissions Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENI1300550A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des SAENES : modification Arrêté du 21-11-2013 (NOR : MENA1300546A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie Arrêté du 25-11-2013 (NOR : ESRR1300346A) Conseils, comités et commissions Directeurs académiques des services de l'éducation nationale Décret du 15-11-2013 - J.O. du 20-11-2013 (NOR : MENH1324923D) Nomination Nomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d'enseignement privés sous contrat - session 2014 : modification Arrêté du 4-11-2013 (NOR : MENH1300545A) Jurys des examens Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
