Bulletin officiel n° 40 du 31 octobre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 259.16 KO Télécharger le BO PDF - 158.37 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur « Chimiste » définition et conditions de délivrance : rectificatif Rectificatif du 7-10-2013 (NOR : ESRS1316144Z) BTS Enseignements primaire et secondaire Composition et compétences du conseil d'administration Décret n° 2013-895 du 4-10-2013 - J.O. du 6-10-2013 et rectificatif au J.O. du 12-10-2013 (NOR : MENE1319989D) Établissements publics locaux d'enseignement Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2013 Circulaire n° 2013-163 du 28-10-2013 (NOR : MENE1326023C) Actions éducatives Calendrier - session 2014 Note de service n° 2013-164 du 23-10-2013 (NOR : MENE1326157N) Concours général des lycées Mouvement du personnel Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR Arrêté du 7-10-2013 (NOR : MENH1300477A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 8-10-2013 (NOR : MENF1300482A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Arrêté du 8-10-2013 (NOR : MENF1300483A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique Arrêté du 8-10-2013 (NOR : MENF1300484A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 8-10-2013 (NOR : MENF1300485A) Conseils, comités et commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
