Bulletin officiel n° 33 du 12 septembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 16-7-2013 (NOR MENA1300364A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Charte de la laïcité à l'École
    Valeurs et symboles de la République
    circulaire n° 2013-144 du 6-9-2013 (NOR MENE1322761C)
  • Apprentissage
    Entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans à la rentrée scolaire et accès au dispositif d'initiation aux métiers en alternance (Dima)
    circulaire n° 2013-143 du 10-9-2013 (NOR MENE1322775C)
  • Brevet professionnel
    « Préparateur en pharmacie » : modification
    arrêté du 4-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR MENE1317390A)
  • Mention complémentaire
    « Organisateur de réceptions » : modification
    arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR MENE1317909A)
  • Baccalauréat technologique
    Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries ST2S et STG
    arrêté du 12-7-2013 - J.O. du 26-7-2013 (NOR MENE1318347A)
  • Baccalauréat général et technologique
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation
    circulaire n° 2013-131 du 28-8-2013 (NOR MENE1321142C)
  • Actions éducatives
    25ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®
    circulaire n° 2013-126 du 3-9-2013 (NOR MENE1319549C)
  • Actions éducatives
    Soixante-dixième anniversaire de la Résistance, de la libération de la France et de la victoire sur la barbarie nazie (2013-2015)
    note de service n° 2013-135 du 10-9-2013 (NOR MENE1321874N)
  • Actions éducatives
    Concours d'affiches « Agis pour tes droits » 2013
    note de service n° 2013-139 du 2-9-2013 (NOR MENE1321869N)
  • Actions éducatives
    Coupe nationale des élèves citoyens 2014, organisée par l'association Initiadroit
    note de service n° 2013-129 du 5-9-2013 (NOR MENE1321877N)

Personnels

  • Concours
    Concours externe et interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'Enssib
    note de service n° 2013-0015 du 20-8-2013 (NOR ESRH1321209N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 8-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR MENI1314790A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 8-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR MENI1314791A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 8-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR MENI1314793A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 2-8-2013 (NOR MENI1319455A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 16-7-2013 (NOR MENA1300365A)
  • Jurys de concours
    Nominations des présidents des jurys des concours externes, internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants à la session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300417A)
  • Jurys de concours
    Nominations des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300418A)
  • Jurys de concours
    Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300419A)
  • Jurys de concours
    Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300420A)
  • Jurys de concours
    Nomination des présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER correspondant à la session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300421A)
  • Jurys de concours
    Nomination du président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (Cop) à la session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300422A)
  • Jurys de concours
    Nomination des présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) session 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300423A)
  • Liste d'aptitude
    Accès des directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l'année 2013
    arrêté du 18-7-2013 (NOR MENH1300358A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Dijon
    arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300392A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Reims
    arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300393A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Rouen
    arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300396A)
  • Nominations
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 19-7-2013 - J.O. du 21-7-2013 (NOR MENI1317002D)
  • Nomination
    Délégué académique aux enseignements techniques, délégué académique à la formation continue de l'académie de Guyane
    arrêté du 23-7-2013 (NOR MENH1300381A)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 25-7-2013 - J.O. du 27-7-2013 (NOR MENH1316305D)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 29-7-2013 - J.O. du 31-7-2013 (NOR MENH1317676D)
  • Nominations
    Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires - session 2013
    arrêté du 22-8-2013 (NOR MENH1300386A)
  • Nominations
    Présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles à la session 2014
    arrêté du 29-8-2013 (NOR MENH1300426A)

Informations générales

  • Appel à candidatures
    Poste d'infirmier(ère) au lycée Comte-de-Foix, à Andorre-la-Vieille en principauté d'Andorre - catégorie A
    avis du 22-8-2013 (NOR MENE13000380V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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