Bulletin officiel n° 14 du 4 avril 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.57 MO Télécharger le BO PDF - 321.95 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance Circulaire n° 2013-033 du 2-4-2013 (NOR : MENP1300643C) Programme d'activité Enseignements primaire et secondaire Mise en place Circulaire n°2013-035 du 29-3-2013 (NOR : MENE1306159C) Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) « Photographie » : création et modalités de délivrance Arrêté du 5-3-2013 - J.O. du 21-3-2013 (NOR : MENE1306153A) BEP Fermeture d'une antenne et d'un CIO (académie de Strasbourg) Arrêté du 14-2-2013 - J.O. du 5-3-2013 (NOR : MENE1304259A) Centres d'information et d'orientation Fermeture d'une antenne et d'un CIO (académie de Créteil) Arrêté du 13-2-2013 - J.O. du 6-3-2013 (NOR : MENE1304184A) Centres d'information et d'orientation Session annuelle des examens aéronautiques : modification Note de service n° 2013-049 du 3-4-2013 (NOR : MENE1300160N) Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions Note de service n° 2013-043 du 28-3-2013 (NOR : MENE1307232N) Actions éducatives Personnels Titularisation au 1er septembre 2013 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2012 Note de service n° 2013-041 du 21-3-2013 (NOR : MENH1301418N) Personnels de direction Mouvement du personnel Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENH1300135A) Conseils, comités et commissions Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence de diplômes pour se présenter aux concours externe et interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues : modification Arrêté du 22-3-2013 (NOR : MENH1300147A) Conseils, comités et commissions Médiateurs académiques Arrêté du 19-3-2013 (NOR : MENB1300133A) Nomination et cessation de fonctions Informations générales Poste de responsable de formations au Cned (site de Rouen) Avis du 12-3-2013 (NOR : MENY1300138V) Vacance de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
