Décret n° 2013-50 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENH1238207D)
Emploi d'avenir professeur
Décret n° 2013-51 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENF1243496D)
Attribution des bourses de service public aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeur
Décret n° 2013-052 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENH1238217D)
Application des articles L. 5134-120 et L. 5134-123 du code du travail et de l'article L. 322-58 du code du travail applicable à Mayotte
Arrêté du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENF1243504A)
Taux des bourses de service public
Arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENH1240318A)
Liste des académies et liste des disciplines connaissant des besoins particuliers de recrutement justifiant la priorité d'accès aux emplois d'avenir professeur au titre de l'année scolaire 2012-2013
Arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENH1243499A)
Contenu du dossier de candidature à un emploi d'avenir professeur
Arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENH1243500A)
Durée hebdomadaire moyenne de travail de l'étudiant recruté sur un emploi d'avenir professeur et critères de sa variation durant tout ou partie du contrat
Arrêté du 5-2-2013 - J.O. du 10-2-2013 (NOR : ETSD1300711A)
Montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir professeur
Circulaire n° 2013-021 du 15-2-2013 (NOR : MENH1240319C)
Mise en œuvre du dispositif emplois d'avenir professeur
Circulaire n° 2013-025 du 20-2-2013 (NOR : MENF1300084C)
Gestion financière du dispositif des emplois d'avenir professeur
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