Bulletin officiel spécial n° 2 du 28 février 2013

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Bulletin spécial

Décret n° 2013-50 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENH1238207D)

Emploi d'avenir professeur

Décret n° 2013-51 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENF1243496D)

Attribution des bourses de service public aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeur

Décret n° 2013-052 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENH1238217D)

Application des articles L. 5134-120 et L. 5134-123 du code du travail et de l'article L. 322-58 du code du travail applicable à Mayotte

Arrêté du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR : MENF1243504A)

Taux des bourses de service public

Arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENH1240318A)

Liste des académies et liste des disciplines connaissant des besoins particuliers de recrutement justifiant la priorité d'accès aux emplois d'avenir professeur au titre de l'année scolaire 2012-2013

Arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENH1243499A)

Contenu du dossier de candidature à un emploi d'avenir professeur

Arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR : MENH1243500A)

Durée hebdomadaire moyenne de travail de l'étudiant recruté sur un emploi d'avenir professeur et critères de sa variation durant tout ou partie du contrat

Arrêté du 5-2-2013 - J.O. du 10-2-2013 (NOR : ETSD1300711A)

Montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir professeur

Circulaire n° 2013-021 du 15-2-2013 (NOR : MENH1240319C)

Mise en œuvre du dispositif emplois d'avenir professeur

Circulaire n° 2013-025 du 20-2-2013 (NOR : MENF1300084C)

Gestion financière du dispositif des emplois d'avenir professeur