Bulletin officiel spécial n° 2 du 28 février 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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EMPLOIS D'AVENIR PROFESSEUR



  • Emploi d'avenir professeur
    décret n° 2013-50 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENH1238207D)
  • Attribution des bourses de service public aux étudiants bénéficiant d'un emploi d'avenir professeur
    décret n° 2013-51 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENF1243496D)
  • Application des articles L. 5134-120 et L. 5134-123 du code du travail et de l'article L. 322-58 du code du travail applicable à Mayotte
    décret n° 2013-052 du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENH1238217D)
  • Taux des bourses de service public
    arrêté du 15-1-2013 - J.O. du 17-1-2013 (NOR MENF1243504A)
  • Liste des académies et liste des disciplines connaissant des besoins particuliers de recrutement justifiant la priorité d'accès aux emplois d'avenir professeur au titre de l'année scolaire 2012-2013
    arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENH1240318A)
  • Contenu du dossier de candidature à un emploi d'avenir professeur
    arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENH1243499A)
  • Durée hebdomadaire moyenne de travail de l'étudiant recruté sur un emploi d'avenir professeur et critères de sa variation durant tout ou partie du contrat
    arrêté du 18-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENH1243500A)
  • Montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir professeur
    arrêté du 5-2-2013 - J.O. du 10-2-2013 (NOR ETSD1300711A)
  • Mise en œuvre du dispositif emplois d'avenir professeur
    circulaire n° 2013-021 du 15-2-2013 (NOR MENH1240319C)
  • Gestion financière du dispositif des emplois d'avenir professeur
    circulaire n° 2013-025 du 20-2-2013 (NOR MENF1300084C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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