Bulletin officiel n° 11 du 14 mars 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 622.57 KO Télécharger le BO PDF - 224.64 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attribution de fonctions Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENH1300116A) École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Enseignements primaire et secondaire « Marbrier du bâtiment et de la décoration » : création et modalités de délivrance Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR : MENE1303589A) CAP « Tailleur de pierre » : création et modalités de délivrance Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 23-2-2013 (NOR : MENE1303575A) CAP Programme de littérature pour l'année scolaire 2013-2014 Note de service n° 2013-026 du 1-3-2013 (NOR : MENE1304181N) Classe terminale de la série littéraire Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active » Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300106A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Éclaireuses éclaireurs de France » (EEDF) Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300107A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération générale des pupilles de l'enseignement public » (FG-PEP) Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300108A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération des œuvres de vacances de l'éducation nationale » (FOEVEN) Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300109A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles » (Francas) Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300110A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Jeunesse au plein air » (JPA) Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300111A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « la Ligue de l'enseignement » Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300112A) Partenariat Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Office central de la coopération à l'école » (OCCE) Arrêté du 6-3-2013 (NOR : MENE1300113A) Partenariat Personnels Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d'école Circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013 (NOR : MENH1306560C) Personnels enseignants du premier degré Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 4-2-2013 - J.O. du 16-2-2013 (NOR : MENI1300936A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 19-2-2013 (NOR : MENI1303299A) Admission à la retraite Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 7-2-2013 - J.O. du 20-2-2013 (NOR : MENI1303566A) Admission à la retraite Nomination au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications Arrêté du 8-2-2013 (NOR : MENF1300085A) Conseils, comités et commissions Désignation d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 18-2-2013 (NOR : MENI1300091A) Fonctions - missions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
