Bulletin officiel n° 30 du 23 août 2012
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Enseignements secondaire et supérieur
« Commerce international à référentiel commun européen » : modification
Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 12-7-2012 (NOR : ESRS1225722A)
BTS
Organisation de la session 2013 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : ESRS1226364A)
Examens et diplômes
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2012-2013
Liste du 12-7-2012 (NOR : ESRS1200267K)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Enseignements primaire et secondaire
Information des parents
Circulaire n° 2012-119 du 31-7-2012 (NOR : MENE1229918C)
Rentrée scolaire 2012-2013
Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2012-2013
Arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224983A)
Bourses
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2012-2013
Arrêté du 6-7-2012 - J.O. du 14-7-2012 (NOR : MENF1224989A)
Bourses
Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
Circulaire n° 2012-122 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230331C)
Bourses de collège
Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
Circulaire n° 2012-121 du 20-8-2012 (NOR : MENE1230322C)
Bourses de lycée
Programme d'enseignement de mathématiques - option internationale
Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226564A)
Classes de 6ème, de 5ème, de 4ème et de 3ème du collège conduisant au diplôme national du brevet
Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique, option internationale
Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : MENE1226548A)
Classes de 3ème conduisant au diplôme national du brevet
Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
Arrêté du 25-6-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR : MENE1227169A)
Diplôme national du brevet
Définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande »
Note de service n° 2012-105 du 5-7-2012 (NOR : MENE1227171N)
Diplôme national du brevet
Programme d'enseignement spécifique et de spécialité de mathématiques de la série scientifique
Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229561A)
Classe terminale
Épreuves spécifiques
Note de service n° 2012-120 du 30-7-2012 (NOR : MENE1230265N)
Option internationale du baccalauréat
Conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen dans les séries hôtellerie et techniques de la musique et de la danse (TMD)
Arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR : MENE1229547A)
Baccalauréat technologique
Programme prévisionnel 2012-2013
Note de service n° 2012-114 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229409N)
Actions éducatives
Personnels
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013
Circulaire n° 2012-115 du 1-8-2012 (NOR : MENE1229406C)
Formation continue des enseignants
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2013
Note de service n° 2012-116 du 23-7-2012 (NOR : MENH1227951N)
Personnels de direction
Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l'année 2013
Note de service n° 2012-111 du 3-7-2012 (NOR : MENH1228572N)
Personnels de direction
Ouverture de la session 2013 de l'examen
Arrêté du 23-7-2012 (NOR : MENE1200312A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Mouvement du personnel
Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Arrêté du 4-7-2012 (NOR : MENJ1200299A)
Conseils, comités et commissions
Inspecteurs généraux de l'éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200310A)
Nominations
Désignation et reconduction d'IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 24-7-2012 (NOR : MENI1200311A)
Nominations
Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires-session 2012
Arrêté du 11-7-2012 (NOR : MENH1200301A)
Nominations
Accès au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2012
Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200296A)
Tableau d'avancement
Inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires
Arrêté du 29-6-2012 (NOR : MENH1200295A)
Titularisation
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