Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    « Édition » : modification
    arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR ESRS1202463A)
  • BTS
    « Électrotechnique » : modification
    arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR ESRS1202465A)
  • BTS
    Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
    arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR ESRS1202467A)
  • BTS
    « Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR ESRS1202469A)
  • BTS
    « Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR ESRS1202470A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Épreuves anticipées : modification
    arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR MENE1202877A)
  • Baccalauréat technologique
    Modification des épreuves
    arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR MENE1202887A)

Personnels

  • Admission à la retraite
    Personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement - campagne 2013
    note de service n° 2012-022 du 19-1-2012 (NOR MENH1200051N)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2012
    note de service n° 2012-024 du 14-2-2012 (NOR MENH1203335N)
  • Mouvement
    Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, secrétaires généraux d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
    note de service n° 2012-023 du 27-1-2012 (NOR MENH1201126N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
    arrêté du 20-2-2012 (NOR MENF1200053A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 20-2-2012 (NOR MENF1200055A)
  • Liste d'aptitude
    Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 9-1-2012 (NOR ESRH1200061A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Paris, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions d'Ile-de-France
    arrêté du 31-1-2012 (NOR MENH120054A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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