Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 521.42 KO Télécharger le BO PDF - 1.03 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur « Édition » : modification Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : ESRS1202463A) BTS « Électrotechnique » : modification Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : ESRS1202465A) BTS Conditions de délivrance de certaines spécialités : modification Arrêté du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012 (NOR : ESRS1202467A) BTS « Métiers de la mode-vêtements » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR : ESRS1202469A) BTS « Métiers de la mode-chaussure et maroquinerie » : définition et conditions de délivrance Arrêté du 7-2-2012 - J.O. du 28-2-2012 (NOR : ESRS1202470A) BTS Enseignements primaire et secondaire Épreuves anticipées : modification Arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR : MENE1202877A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Modification des épreuves Arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 15-2-2012 (NOR : MENE1202887A) Baccalauréat technologique Personnels Personnels relevant de la sous-direction des personnels d'encadrement - campagne 2013 Note de service n° 2012-022 du 19-1-2012 (NOR : MENH1200051N) Admission à la retraite Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale - année 2012 Note de service n° 2012-024 du 14-2-2012 (NOR : MENH1203335N) Liste d'aptitude Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, secrétaires généraux d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires Note de service n° 2012-023 du 27-1-2012 (NOR : MENH1201126N) Mouvement Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique Arrêté du 20-2-2012 (NOR : MENF1200053A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance Arrêté du 20-2-2012 (NOR : MENF1200055A) Conseils, comités et commissions Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Arrêté du 9-1-2012 (NOR : ESRH1200061A) Liste d'aptitude Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Paris, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions d'Ile-de-France Arrêté du 31-1-2012 (NOR : MENH120054A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
