bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

Arrêté du 2-1-2012 (NOR : MENA1200011A)

Obligation scolaire

L'instruction dans la famille

Circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011 (NOR : MENE1135458C)

CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés

Création

Arrêté du 1-12-2011 - J.O. du 17-12-2011 (NOR : MENH1132465A)

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Transport et prestations logistiques » : modification

Rectificatif du 27-12-2011 (NOR : ESRS1116219Z)

Enseignements primaire et secondaire

Enseignement en milieu pénitentiaire

Circulaire d'orientation

Circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR : MENE1135249C)

Propriété intellectuelle

Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré

Circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR : MENE1200208C)

Baccalauréat général

Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013

Note de service n° 2012-005 du 5-1-2012 (NOR : MENE1135260N)

Examens

Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique

Note de service n° 2012-004 du 6-1-2012 (NOR : MENE1200270N)

Actions éducatives

Introduction du jeu d'échecs à l'École

Circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR : MENE1135182C)

Actions éducatives

Développement des pratiques orchestrales à l'école et au collège

Circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR : MENE1200612C)

Actions éducatives

Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012

Note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR : MENE1200002N)

Partenariat

Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l'association « Ingénieurs pour l'école »

21-11-2011 (NOR : MENE1100617X)

Personnels

Personnels de direction

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2012

Note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR : MENH1133422N)

Directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD

Mobilité et recrutement par liste d'aptitude à la rentrée 2012

Note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR : MENH1134090N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

CAPN des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux

Arrêté du 29-12-2011 (NOR : MENH1200012A)