Bulletin officiel n° 47 du 22 décembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la biologie
    liste du 18-9-2011 - J.O. du 18-9-2011 (NOR CTNX1121896K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire de la culture et de la communication
    liste du 16-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR CTNX1124244K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des matériaux, technologie des plastiques
    liste du 16-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR CTNX1124879K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des activités postales
    liste du 28-10-2011 - J.O. du 28-10-2011 (NOR CTNX1125838K)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Prix de l'éducation 2012
    note de service n° 2011-218 du 8-12-2011 (NOR MENE1132592N)
  • Actions éducatives
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012
    note de service n° 2011-222 du 8-12-2011 (NOR MENE1133208N)
  • Actions éducatives
    Opération « Pièces jaunes » 2012
    note de service n° 2011-221 du 8-12-2011 (NOR MENE1133206N)
  • Brevet de technicien
    « Agencement » : cessation de la préparation et de la délivrance
    arrêté du 18-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR MENE1131377A)
  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2011-213 du 7-12-2011 (NOR MENC1100556N)

Personnels

  • Concours externe du Capeps
    Programme - session 2012 : modification
    note de service n° 2011-211 du 5-12-2011 (NOR MENH1131277N)
  • Formation
    L'Université d'hiver-BELC 2012
    note du 8-12-2011 (NOR MENY1100557X)
  • Mouvement
    Mobilité ou nomination sur les emplois fonctionnels supérieurs d'inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'éducation nationale et d'inspecteurs d'académie adjoints
    note de service n° 2011-223 du 12-12-2011 (NOR MENH1132458N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    décret du 28-11-2011 - J.O. du 30-11-2011 (NOR MENH1130048D)
  • Nomination
    Inspecteur d'académie adjoint
    décret du 7-12-2011 - J.O. du 9-12-2011 (NOR MENH1129568D)
  • Nomination
    Candidats admis au concours sur titres de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2011 : modification
    arrêté du 1-12-2011 (NOR MENH1100552A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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