Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Mutations 2012

  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2012
    arrêté du 25-10-2011 (NOR MENH1100486A)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2012
    note de service n° 2011-190 du 25-10-2011 (NOR MENH1128067N)
  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2012
    note de service n° 2011-191 du 25-10-2011 (NOR MENH1128068N)
  • Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2012
    note de service n° 2011-192 du 25-10-2011 (NOR MENH1128069N)
  • Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du 1er degré - rentrée 2012
    note de service n° 2011-193 du 25-10-2011 (NOR MENH1128178N)
  • Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2012
    note de service n° 2011-194 du 25-10-2011 (NOR MENH1128182N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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