Bulletin officiel n°37 du 13 octobre 2011

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA
    Suppression de l'Observatoire national de la lecture
    arrêté du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121599A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Dispositions spécifiques à certaines spécialités - sessions d'examen 2013 à 2015
    décret n° 2011-1256 du 7-10-2011 - J.O. du 9-10-2011 (NOR ESRS1115843D)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Actions éducatives
    Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012
    circulaire n° 2011-168 du 8-9-2011 (NOR MENG1125245C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Sections binationales Bachibac
    Épreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato
    note de service n° 2011-165 du 6-10-2011 (NOR MENE1124906N)
  • Sections binationales Bachibac
    Programme limitatif de l'épreuve spécifique écrite de langue et littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - sessions 2012 et 2013
    note de service n° 2011-166 du 6-10-2011 (NOR MENE1124911N)
  • Brevet de technicien « métiers de la musique » - session 2012
    Programme préparatoire à l'épreuve A2
    note de service n° 2011-167 du 20-9-2011 (NOR MENE1124932N)
  • Baccalauréat général, série S
    Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2012
    rectificatif du 3-10-2011 (NOR MENE1121811Z)

Personnels

  • Mutations
    Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2012-2013
    note de service n° 2011-164 du 21-9-2011 (NOR MENE1100430N)
  • Commissions administratives
    Commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'éducation nationale
    décret n° 2011-1092 du 9-9-2011 - J.O. du 11-9-2011 (NOR MENE1121579D)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs d'académie adjoints
    décret du 8-9-2011 - J.O. du 9-9-2011 (NOR MEND1122505D)
  • Nominations
    Candidats admis au concours sur titres de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l'année 2011
    arrêté du 15-9-2011 (NOR MENH1100427A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Onisep de l'académie de Besançon
    arrêté du 9-9-2011 (NOR MENH1100428A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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