bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°8 du 24 février 2011

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnité de sujétions spéciales

Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l'Éducation nationale et aux médecins de l'Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992

(NOR : MENH1016082A)

Réglementation financière et comptable

Enseignement privé

Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENF1100236A)

Personnels

Liste d'aptitude

Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011

(NOR : MEND1101810N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100240A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100241A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100242A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100244A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100245A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1100247A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des attachés d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1100025A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1100026A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

(NOR : MENH1100027A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des conseillers techniques de service social

(NOR : MENH1100028A)

Conseils, comités commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des assistants de service social

(NOR : MENH1100029A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des médecins de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1100030A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des infirmier(e)s de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1100031A)

Nomination

Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

(NOR : MENI1100592D)

Nominations

Accès à la hors-classe du corps des <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional">IA-IPR</abbr> - année 2011

(NOR : MEND1100037A)