Bulletin officiel n° 42 du 12 novembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.4 MO Télécharger le BO PDF - 280.08 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes (NOR : MENF0900925A) Rémunération Taux des indemnités indexées (NOR : MENF0900930A) Indemnités Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales (NOR : MENF0900929N) Rémunération Enseignement supérieur et recherche Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant (NOR : ESRS0926132C) Aide aux étudiants Liste des langues vivantes étrangères autorisées à l'examen du brevet de technicien supérieur « assistant de manager » (NOR : ESRS0921721A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire (NOR : MENG0926431C) Education à la santé Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet (NOR : MENE0900819Z) Socle commun de connaissances et de compétences Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée (NOR : MENE0924439C) Réussite scolaire Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L - années scolaires 2010-2011 et 2011-2012 (NOR : MENE0922649N) Baccalauréat 20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant (NOR : MENE0925079N) Activités éducatives Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles (NOR : MENE0922931N) Éducation physique et sportive Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
