Bulletin officiel n° 34 du 17 septembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 282 KO Télécharger le BO PDF - 186 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Comités techniques paritaires académiques placés auprès des recteurs d'académie et comités techniques paritaires départementaux placés auprès des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale (NOR : MENH0912458A) Comités conseils et commissions Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche (NOR : MENJ0900756X) Propriété intellectuelle Traitements et indemnités, avantages sociaux Corps et emplois des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative pouvant en bénéficier (NOR : MENH0900625A) Prime de fonctions et de résultats Application du nouveau dispositif indemnitaire (NOR : MENH 0919293C) Prime de fonctions et de résultats Enseignement supérieur et recherche Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010 (NOR : ESRS0915557A) Bourses Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010 (NOR : ESRS0915558A) Bourses d'enseignement supérieur Enseignements primaire et secondaire Conditions d'habilitation des C.F.A. à mettre en ouvre le contrôle en cours de formation (NOR : MENE0916985A) Centres de formation d'apprentis Programme « Voltaire » - campagne 2010 (NOR : MENC0900749N) Échanges franco-allemands Personnels Élections à la commission administrative paritaire nationale et aux commissions administratives paritaires académiques compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale (NOR : MEND0900765A) Commissions administratives paritaires Élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale (NOR : MEND0917192C) Commissions administratives paritaires Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale) (NOR : MENH0900763X) Comité central d'hygiène et de sécurité pour l'enseignement scolaire Application du dernier alinéa de l'article L. 351-3 du code de l'Éducation (NOR : MENE0918339D) Auxiliaires de vie scolaire Mouvement du personnel Candidats admis au concours de recrutement des Inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009 (NOR : MEND0900762A) Nominations Directrice des études de l'institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (NOR : ESRS0900358A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
