bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 34 du 17 septembre 2009

Organisation générale

Comités conseils et commissions

Comités techniques paritaires académiques placés auprès des recteurs d'académie et comités techniques paritaires départementaux placés auprès des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale

(NOR : MENH0912458A)

Propriété intellectuelle

Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche

(NOR : MENJ0900756X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Prime de fonctions et de résultats

Corps et emplois des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative pouvant en bénéficier

(NOR : MENH0900625A)

Prime de fonctions et de résultats

Application du nouveau dispositif indemnitaire

(NOR : MENH 0919293C)

Enseignement supérieur et recherche

Bourses

Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010

(NOR : ESRS0915557A)

Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010

(NOR : ESRS0915558A)

Enseignements élémentaire et secondaire

Centres de formation d'apprentis

Conditions d'habilitation des C.F.A. à mettre en ouvre le contrôle en cours de formation

(NOR : MENE0916985A)

Échanges franco-allemands

Programme « Voltaire » - campagne 2010

(NOR : MENC0900749N)

Personnels

Commissions administratives paritaires

Élections à la commission administrative paritaire nationale et aux commissions administratives paritaires académiques compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale

(NOR : MEND0900765A)

Commissions administratives paritaires

Élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale

(NOR : MEND0917192C)

Comité central d'hygiène et de sécurité pour l'enseignement scolaire

Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale)

(NOR : MENH0900763X)

Auxiliaires de vie scolaire

Application du dernier alinéa de l'article L. 351-3 du code de l'Éducation

(NOR : MENE0918339D)

Mouvement du personnel

Nominations

Candidats admis au concours de recrutement des Inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009

(NOR : MEND0900762A)

Nomination

Directrice des études de l'institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés

(NOR : ESRS0900358A)