Bulletin officiel n° 21 du 21 mai 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 2.34 MO Télécharger le BO PDF - 538.74 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart (NOR : MENE0911464C) Préparation de la rentrée 2009 Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA0900366A) Administration centrale du MEN et du MESR Enseignement supérieur et recherche Définition et conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » options accordéon, guitare, instruments à vent et piano (NOR : ESRS0906083A) Diplôme des métiers d'art Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "conception et réalisation en chaudronnerie industrielle" (NOR : ESRS0906115A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "aéronautique" (NOR : ESRS0906105A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de P.M.E.-P.M.I. à référentiel commun européen » (NOR : ESRS0906112A) Brevet de technicien supérieur Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » (NOR : ESRS0906116A) Brevet de technicien supérieur Personnels Détachements sur des emplois d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (NOR : MEND0910238C) Mouvement Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (NOR : ESRD0900202N) Liste d'aptitude Informations générales Inspecteur hygiène et sécurité dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR (NOR : ESRH0900210V) Vacance de poste Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
