Bulletin officiel n° 7 du 12 février 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.09 MO Télécharger le BO PDF - 187.86 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attribution de fonctions (NOR : MENA0900059A) Administration centrale du MEN Attribution de fonctions (NOR : MENA0900060A) Administration centrale du MEN et du MESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Rémunération de certains services accomplis par diverses catégories de personnels de l'Éducation nationale (NOR : MENF0829057D) Indemnités Montant de la rémunération servie aux personnes assurant les études dirigées (NOR : MENF0829815A) Indemnités Enseignements primaire et secondaire Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjour individuel d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2009 (NOR : MENC0900061N) Échanges franco-allemands Lycéens en Avignon (NOR : MENE0900071C) Activités éducatives Personnels Opérations de mutation des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009-2010 (NOR : MEND0900076N) Mouvement Mouvement du personnel Secrétaire générale de l'académie de Versailles (NOR : MEND0900055A) Nomination Secrétaire générale de la chancellerie des universités de Paris (NOR : MEND0900056A) Nomination Secrétaire générale de l'académie de Paris (enseignement scolaire) (NOR : MEND0900057A) Nomination Candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2008 (NOR : ESRS0900043A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
