Bulletin officiel n° 46 du 5 décembre 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.42 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Plan ministériel pour la tranquillité scolaire Note de service du 4-12-2024 (NOR : MENG2433149N) Action éducative, sécurité et climat scolaire Jeunesse et vie associative Demandes d’équivalence aux titres et diplômes français permettant d’exercer des fonctions d’animation dans les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif mentionnés à l’article L. 227-4 du Code de l’action sociale et des familles émises par les titulaires du brevet d'animateur de centres de vacances (BACV) homologué par la Communauté française de Belgique Instruction du 22-11-2024 (NOR : SPOV2430938J) Accueils collectifs de mineurs Sports Liste des agents relevant du ministre chargé des sports habilités à rechercher et constater les infractions aux dispositions prévues aux articles L. 232-25 à L. 232-28 du Code du sport Arrêté du 8-11-2024 (NOR : SPOV2430114A) Nomination Informations générales Nomination au Conseil supérieur de l’éducation – Modification Arrêté du 8-11-2024 (NOR : MENJ2431317A) Conseils, comités, commissions Nomination au conseil scientifique du Centre d’études et de recherches sur les qualifications Arrêté 19-11-2024 (NOR : MENF2431274A) Conseils, comités, commissions Nomination de la présidente du jury du concours interne du Capes à affectation locale en Guyane de la section portugais – Session 2025 Arrêté du 29-11-2024 (NOR : MENH2432592A) Jury de concours Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
