Bulletin officiel n° 28 du 11 juillet 2024
Conseils, comités, commissions
Nomination du secrétaire général du Conseil scientifique de l’éducation nationale
NOR : MENA2419146A
Arrêté : du 5-7-2024
Emetteur : MENJ - SAAM A5
Vu Code de l’éducation ; Code général de la fonction publique ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 modifié ; décret n° 2024-127 du 21-2-2024 ; décret n° 2024-671 du 3-7-2024
Article 1 – Mme Anne Valat, agent contractuel, est nommée secrétaire générale du Conseil scientifique de l’éducation nationale à compter du 1er septembre 2024.
Article 2 – Le secrétaire général du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, du ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques et du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l’éducation nationale et de la jeunesse.
Fait le 5 juillet 2024,
Pour la ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff