Bulletin officiel n° 14 du 4 avril 2024 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.96 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Création d’une équipe mobile de sécurité nationale et conditions d’emploi des équipes mobiles de sécurité à l’échelle académique Circulaire du 3-4-2024 (NOR : MENE2409242C) Action éducative et climat scolaire Enseignements secondaire et supérieur Thème concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS pour la session 2025 Note de service du 12-3-2024 (NOR : ESRS2405917N) Brevet de technicien supérieur Thématiques concernant l’enseignement de cultures de la communication en deuxième année de BTS communication pour la session 2025 Note de service du 12-3-2024 (NOR : ESRS2406095N) Brevet de technicien supérieur Sports Missions des référents en agences régionales de santé (ARS) et en délégations régionales académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) pour le développement de l’activité physique et sportive des personnes âgées et en situation de handicap en établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) Instruction ministérielle du 29-2-2024 (NOR : TSSA2404250J) Établissements sociaux et médico-sociaux Déploiement de l’activité physique et sportive dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) du champ de l’autonomie Note d'information du 29-2-2024 (NOR : TSSA2406737N) Établissements et services sociaux et médico-sociaux Mise en œuvre du versement des primes liées aux performances réalisées par les équipes de France l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques, organisés en 2024 à Paris (France) Instruction du 18-3-2024 (NOR : SPOV2408484J) Jeux olympiques et paralympiques 2024 Personnels Recrutement par voie de liste d’aptitude, détachement, intégration directe et intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) au titre de l’année scolaire 2024-2025 Note de service du 6-3-2024 (NOR : MEND2404936N) Liste d’aptitude, détachement et intégration Mouvement du personnel Responsables de budget opérationnel de programme (BOP) et d’unités opérationnelles (UO) pour le programme 163 Jeunesse et vie associative Décision du 11-3-2024 (NOR : MENV2406106S) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
