bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 46 du 7 décembre 2023

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion entre services

Convention de délégation de gestion entre le ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques et le Service d’information du Gouvernement

Convention du 10-11-2023 (NOR : SPOV2330996X)

Personnels

Mobilité

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – Rentrée scolaire 2024-2025

Note de service du 30-10-2023 (NOR : MENH2328110N)