Bulletin officiel n° 44 du 23 novembre 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 3.52 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Mise en œuvre du protocole d’accord du 3 mars 2023 relatif à la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré Circulaire du 30-9-2023 (NOR : MENE2329331C) Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le second degré Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale - session 2024 Note de service du 23-10-2023 (NOR : MENE2327505N) Baccalauréat général Programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024 Note de service du 23-10-2023 (NOR : MENE2327510N) Baccalauréat général Programme limitatif de l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024 Note de service du 23-10-2023 (NOR : MENE2327440N) Baccalauréat général Arrêté du 24 octobre 2023 relatif au label Internat d’excellence et à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités Arrêté du 24-10-2023 - JO du 11-11-2023 (NOR : MENE2325095A) Internat d’excellence Personnels Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2024 Note de service du 31-10-2023 (NOR : MENH2330274N) Mobilité Accès à la hors classe, à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports au titre de l’année 2024 Note de service du 3-11-2023 (NOR : MEND2328417N) Tableau d’avancement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
