bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 44 du 23 novembre 2023

Enseignements primaire et secondaire

Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le second degré

Mise en œuvre du protocole d’accord du 3 mars 2023 relatif à la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements publics et privés sous contrat du second degré

Circulaire du 30-9-2023 (NOR : MENE2329331C)

Baccalauréat général

Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale - session 2024

Note de service du 23-10-2023 (NOR : MENE2327505N)

Baccalauréat général

Programme limitatif de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024

Note de service du 23-10-2023 (NOR : MENE2327510N)

Baccalauréat général

Programme limitatif de l’enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024

Note de service du 23-10-2023 (NOR : MENE2327440N)

Internat d’excellence

Arrêté du 24 octobre 2023 relatif au label Internat d’excellence et à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités

Arrêté du 24-10-2023 - JO du 11-11-2023 (NOR : MENE2325095A)

Personnels

Mobilité

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2024

Note de service du 31-10-2023 (NOR : MENH2330274N)

Tableau d’avancement

Accès à la hors classe, à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports au titre de l’année 2024

Note de service du 3-11-2023 (NOR : MEND2328417N)