Bulletin officiel n° 43 du 16 novembre 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 318.61 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Auditeurs Éduform habilités par la commission nationale de labellisation du 16 octobre 2023 Liste du 23-10-2023 (NOR : MENE2328773K) Formation professionnelle Enseignement supérieur et recherche Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures - session 2024 Circulaire du 25-10-2023 (NOR : ESRS2328256C) Écoles normales supérieures Enseignements primaire et secondaire Label et processus de labellisation Lycée des métiers Circulaire du 23-10-2023 (NOR : MENE2319599C) Lycée des métiers Mouvement du personnel Secrétaire générale de l’académie de Besançon Arrêté du 29-9-2023 (NOR : MEND2329397A) Nomination Informations générales Nomination des représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale – Modification Arrêté du 25-10-2023 (NOR : MENH2328350A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
