bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 40 du 26 octobre 2023

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion entre services

Convention de délégation de gestion entre la direction générale des ressources humaines et la direction des affaires financières

Convention du 18-9-2023 (NOR : MENF2327303X)

Convention de délégation de gestion entre services

Convention de délégation de gestion entre la délégation à la communication et la direction des affaires financières

Convention du 14-9-2023 (NOR : MENF2327310X)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Calendrier des épreuves - session 2024

Arrêté du 6-10-2023 (NOR : ESRS2325801A)

Sports

Fédération française d’études et de sports sous-marins

Avis relatif aux dispositions en matière d’aménagement des locaux et sites destinés à la plongée et aux sports subaquatiques

Avis du 7-7-2023 (NOR : SPOV2325712V)

Fédération française d’études et de sports sous-marins

Dispositions en matière d’aménagement des locaux et sites destinées à la plongée et aux sports subaquatiques

Règlement du 7-7-2023 (NOR : SPOV2325786X)

Mouvement du personnel

Nomination

Conseiller de recteur, délégué régional académique au numérique pour l’éducation de la région académique de Bourgogne-Franche-Comté

Arrêté du 22-5-2023 (NOR : MEND2327308A)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l’éducation - modification

Arrêté du 29-9-2023 (NOR : MENJ2327488A)

Vacance de postes

Deux postes spécifiques d’enseignant du second degré à pourvoir à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire de février 2024 et modalités de candidature

Avis (NOR : MENH2327641V)