Bulletin officiel n° 40 du 26 octobre 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 759.07 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Convention de délégation de gestion entre la direction générale des ressources humaines et la direction des affaires financières Convention du 18-9-2023 (NOR : MENF2327303X) Convention de délégation de gestion entre services Convention de délégation de gestion entre la délégation à la communication et la direction des affaires financières Convention du 14-9-2023 (NOR : MENF2327310X) Convention de délégation de gestion entre services Enseignements secondaire et supérieur Calendrier des épreuves - session 2024 Arrêté du 6-10-2023 (NOR : ESRS2325801A) Brevet de technicien supérieur Sports Avis relatif aux dispositions en matière d’aménagement des locaux et sites destinés à la plongée et aux sports subaquatiques Avis du 7-7-2023 (NOR : SPOV2325712V) Fédération française d’études et de sports sous-marins Dispositions en matière d’aménagement des locaux et sites destinées à la plongée et aux sports subaquatiques Règlement du 7-7-2023 (NOR : SPOV2325786X) Fédération française d’études et de sports sous-marins Mouvement du personnel Conseiller de recteur, délégué régional académique au numérique pour l’éducation de la région académique de Bourgogne-Franche-Comté Arrêté du 22-5-2023 (NOR : MEND2327308A) Nomination Informations générales Nomination au Conseil supérieur de l’éducation - modification Arrêté du 29-9-2023 (NOR : MENJ2327488A) Conseils, comités, commissions Deux postes spécifiques d’enseignant du second degré à pourvoir à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire de février 2024 et modalités de candidature Avis (NOR : MENH2327641V) Vacance de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
