Bulletin officiel n° 36 du 28 septembre 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.9 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire de la culture Liste - JO du 31-8-2023 (NOR : CTNR2322529K) Commission d’enrichissement de la langue française Vocabulaire du sport : rugby Liste - JO du 5-9-2023 (NOR : CTNR2323174K) Commission d’enrichissement de la langue française Réglementation financière et comptable Convention de délégation de gestion entre la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération et la direction des affaires financières Convention du 10-8-2023 (NOR : MENF2324539X) Convention de délégation de gestion entre services Convention de délégation de gestion entre le service de l’action administrative et des moyens et la direction des affaires financières Convention du 1-9-2023 (NOR : MENF2324057X) Convention de délégation de gestion entre services Convention de délégation de gestion entre la direction des affaires juridiques et la direction des affaires financières Convention du 31-8-2023 (NOR : MENF2323964X) Convention de délégation de gestion entre services Enseignements primaire et secondaire Calendrier 2024 des épreuves du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien Note de service du 27-9-2023 (NOR : MENE2324950N) Orientation et examens Modification de l’épreuve orale anticipée de français Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2323453N) Baccalauréat général Modification de certaines modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2317750N) Baccalauréat général Épreuve orale dite Grand oral de la classe de terminale des voies générale et technologique : modification Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2323117N) Baccalauréats général et technologique Programme d’examen des épreuves terminales d’enseignements de spécialité des voies générale et technologique Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2323020N) Baccalauréats général et technologique Mise en œuvre du contrat du 23 juin 2023 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat Circulaire du 6-9-2023 (NOR : MENE2317289C) Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le premier degré Personnels Accès à la hors-classe des corps des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) et des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et à l’échelon spécial de la hors-classe des IEN au titre de l’année 2024 Note de service du 8-9-2023 (NOR : MEND2323719N) Tableau d'avancement Personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques – Session 2024 Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENH2323946N) Concours de recrutement et examens professionnels d'avancement de grade Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
