bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 36 du 28 septembre 2023

Organisation générale

Commission d’enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la culture

Liste - JO du 31-8-2023 (NOR : CTNR2322529K)

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Commission d’enrichissement de la langue française

Vocabulaire du sport : rugby

Liste - JO du 5-9-2023 (NOR : CTNR2323174K)

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Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion entre services

Convention de délégation de gestion entre la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération et la direction des affaires financières

Convention du 10-8-2023 (NOR : MENF2324539X)

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Convention de délégation de gestion entre services

Convention de délégation de gestion entre le service de l’action administrative et des moyens et la direction des affaires financières

Convention du 1-9-2023 (NOR : MENF2324057X)

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Convention de délégation de gestion entre services

Convention de délégation de gestion entre la direction des affaires juridiques et la direction des affaires financières

Convention du 31-8-2023 (NOR : MENF2323964X)

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Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Calendrier 2024 des épreuves du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien

Note de service du 27-9-2023 (NOR : MENE2324950N)

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Baccalauréat général

Modification de l’épreuve orale anticipée de français

Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2323453N)

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Baccalauréat général

Modification de certaines modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité

Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2317750N)

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Baccalauréats général et technologique

Épreuve orale dite Grand oral de la classe de terminale des voies générale et technologique : modification

Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2323117N)

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Baccalauréats général et technologique

Programme d’examen des épreuves terminales d’enseignements de spécialité des voies générale et technologique

Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENE2323020N)

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Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le premier degré

Mise en œuvre du contrat du 23 juin 2023 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat

Circulaire du 6-9-2023 (NOR : MENE2317289C)

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Personnels

Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des corps des inspecteurs de l’éducation nationale (IEN) et des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR) et à l’échelon spécial de la hors-classe des IEN au titre de l’année 2024

Note de service du 8-9-2023 (NOR : MEND2323719N)

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Concours de recrutement et examens professionnels d'avancement de grade

Personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques – Session 2024

Note de service du 26-9-2023 (NOR : MENH2323946N)

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