bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n° 31 du 24 août 2023

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Composition de la commission prévue à l’article 13 du décret n° 2015-633 du 5 juin 2015 relatif aux emplois de direction des centres de ressources, d’expertise et de performance sportives, de l’École nationale des sports de montagne et de l’École nationale de voile et des sports nautiques : modification

NOR : SPOD2320564A

Arrêté du 26-7-2023

MENJ - MSJOP DE SE 1-1

Vu décret n° 2015-633 du 5-6-2015, notamment article 13 ; arrêté du 17-7-2015 modifié ; arrêté du 23-1-2023

Article 1 – L’article 1er de l’arrêté du 23 janvier 2023 susvisé est ainsi modifié :

1° Au titre des représentants du personnel, membres titulaires, les mots « Pascal André » sont remplacés par les mots « Antoine Le Bellec » ;

2° Au titre des représentants du personnel, membres suppléants, les mots « Antoine Le Bellec » sont remplacés par les mots « Francis Gaillard ».

Article 2 – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

Fait le 26 juillet 2023,

Pour le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff