Bulletin officiel n° 25 du 22 juin 2023
Programme d'enseignement
Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
NOR : MENE2314101A
Arrêté : du 15-6-2023 - JO du 21-6-2023
Emetteur : MENJ - DGESCO C1-3
Vu Code de l’éducation, notamment article D. 311-5 ; vu arrêté du 9-11-2015 modifié fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ; vu avis du CSE du 15-6-2023
Article 1 – La partie relative à l’enseignement des sciences et technologie de l’annexe 2 (programme d’enseignement du cycle de consolidation) de l’arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est remplacée par l’annexe du présent arrêté.
Article 2 – Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l’année scolaire 2023-2024.
Article 3 – Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 15 juin 2023,
Pour le ministre et, par délégation,
Pour le directeur général de l’enseignement scolaire et, par délégation,
Le chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
Jean Hubac