Bulletin officiel n° 24 du 15 juin 2023 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 328.34 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Réglementation financière et comptable Convention de délégation de gestion entre la direction générale de l'enseignement scolaire et la direction des affaires financières Convention du 22-5-2023 (NOR : MENF2314407X) Convention de délégation de gestion Sports Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo Instruction du 6-6-2023 (NOR : SPOV2315337J) Pratiques sportives Informations générales Nomination de représentants du personnel, de représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale et de membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale Arrêté du 23-5-2023 (NOR : MENH2313067A) Conseils, comités, commissions Nomination au Conseil supérieur de l’éducation Arrêté du 23-5-2023 (NOR : MENJ2314585A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
