bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 24 du 15 juin 2023

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Convention de délégation de gestion entre la direction générale de l'enseignement scolaire et la direction des affaires financières

Convention du 22-5-2023 (NOR : MENF2314407X)

Sports

Pratiques sportives

Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo

Instruction du 6-6-2023 (NOR : SPOV2315337J)

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination de représentants du personnel, de représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale et de membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale

Arrêté du 23-5-2023 (NOR : MENH2313067A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au Conseil supérieur de l’éducation

Arrêté du 23-5-2023 (NOR : MENJ2314585A)