bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 23 du 8 juin 2023

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Convention de délégation de gestion entre la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et la direction des affaires financières

Convention du 15-5-2023 (NOR : MENF2313762X)

Personnels

Formation continue des enseignants

Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap – Année scolaire 2023-2024

Circulaire du 1-6-2023 (NOR : MENE2314409C)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréat général

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de musique en classe terminale pour l’année scolaire 2023-2024

Note de service du 17-5-2023 (NOR : MENE2312464N)