bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n° 22 du 1er juin 2023

Sports

Recensement des équipements sportifs

Mise à jour des données du recensement des équipements sportifs au sein du système d’information DATA ES

Instruction du 15-5-2023 (NOR : SPOV2313567J)

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Personnels

Promotion de grade

Accès à la classe exceptionnelle des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat appartenant aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles

Note de service du 4-5-2023 (NOR : MENF2311151C)

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Informations générales

Nomination

Commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, des inspecteurs de l’éducation nationale et des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Arrêté du 15-5-2023 (NOR : MEND2313693A)

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Nomination

Commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction d’établissement d'enseignement ou de formation

Arrêté du 15-5-2023 (NOR : MEND2313695A)

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