Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2011
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
NOR : MENH1100271A
Emetteur : MEN - DGRH B2-3
Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; décret n° 84-914 du 10-10-1984 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
- Christine Cas, FO/FNEC FP, en remplacement de Patrick Fusy.
b) Membres premiers suppléants
- Marie-Catherine Stoffel, FO/FNEC FP, en remplacement de Christine Cas.
c) Membres seconds suppléants
- Agnès Chicherau, FO/FNEC FP, en remplacement de Marie-Catherine Stoffel.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
Fait le 7 juin 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associativeet par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile