bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement

NOR : MENH1100271A

MEN - DGRH B2-3


Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; décret n° 84-914 du 10-10-1984 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
- Christine Cas, FO/FNEC FP, en remplacement de Patrick Fusy.
b) Membres premiers suppléants
- Marie-Catherine Stoffel, FO/FNEC FP, en remplacement de Christine Cas.
c) Membres seconds suppléants
- Agnès Chicherau, FO/FNEC FP, en remplacement de Marie-Catherine Stoffel.
 
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
 
Fait le 7 juin 2011
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile