bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 3 du 26 février 2009

Accès à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2009

NOR : MEND0900044A

MEN - DE B2-3


Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 19 ; avis de la CAPN du 17-12-2008
Article 1 : Le document informatisé ci-annexé comporte 35 pages et arrête la situation de 453 personnels de direction de 1ère classe bénéficiaires d'une inscription au tableau d'avancement à la hors classe de leur corps au titre de l'année 2009.
 
Article 2 : Le directeur de l'encadrement, les recteurs d'académie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 23 janvier 2009
 
Annexe
Tableau d'avancement à la hors classe
Pour le ministre de l'Éducation nationale

et par délégation,

Le directeur de l'encadrement

Roger Chudeau